Mise à jour de la liste Candidate SVHC
- clairepierrefeu
- 1 janv. 2022
- 2 min de lecture
La liste Candidate, ou liste SVHC (pour (Substances of Very High Concern) des substances très préoccupantes, rassemble des substances particulièrement toxiques, qui nécessitent d’être identifiées tout au long de la chaine de production et d’utilisation, lorsque leur concentration est supérieure à 0.1%. Il s’agit d’une obligation de communication mise en place par l’article 33 du Règlement REACH, dans le but d’informer les utilisateurs, jusqu’aux consommateurs.
Les raisons pouvant justifier d’un tel niveau de préoccupation sont :
Les propriétés de danger pour la santé humaine représentés par les CMR (Cancérogènes, Mutagènes ou Reprotoxiques), ou les substances toxiques pour les voies respiratoires
Les caractéristiques environnementales PBT (persistantes, bioaccumulables et toxiques) ou vPvB (très persistantes et très bioaccumulables),
D’autres propriétés avec un niveau de préoccupation équivalente, comme les perturbateurs endocriniens.
La plupart des 445 substances de la liste actuelle sont des CMR, comme le montre la représentation suivante :
Le niveau de préoccupation est tel que ces substances sont susceptibles d’être candidates à un régime d’autorisation, pour des usages particulier pendant une durée limitée, ceci afin de garantir la sécurité des personnes exposées via des conditions spécifiques d’exposition.
Les ingrédients cosmétiques sont très peu représentés, mais on peut noter la présence de quelques cas bien connus:
Le BUTYLPARABEN, conservateur très controversé pour ses possibles propriétés de perturbation endocrinienne ;
Le CYCLOPENTASILOXANE et le CYCLOHEXASILOXANE, 2 silicones longtemps décriées, dont les propriétés PBT ont conduit à leur quasi exclusion des formules cosmétiques en raison de la restriction spécifique qui s’applique à soit au D5 (dans les produits rincés) soit au D5 et au D6 (probablement restreint sous peu dans les produits non rincés) ;
Le BUTYLPHENYL METHYLPROPIONAL (dit lilial), ou le GLUTARAL y figure également.
On notera l’importance d’évaluer les impuretés des formules cosmétiques. Elles sont rarement concernées par les exigences relatives à ces substances à plus de 0,1%, mais ce cas n’est jamais exclu. De plus, ces préoccupations en annoncent souvent d’autres, comme une classification harmonisée. Dans ce cas, on peut citer le 1,4-dioxane, l’oxyde de propylène, l’acrylamide ou certains phthalates. Enfin, n’oublions pas les composants des parfums, comme le karanal.
Parmi les 4 nouvelles substances ajoutées à la liste ce mois-ci, l’une CAS 1067-53-4 est interdite (à l’Annexe II du Règlement Cosmétique). Le METHYLENE DI-T-BUTYLCRESOL, antioxydant, est en cours d’interdiction, étant classé Reprotoxic catégorie 1B, d’autres ne sont pas dans la liste des ingrédients sur COSING.
Sources :
Article 33 du règlement REACH : Obligation de communiquer des informations sur les substances contenues dans des articles, Règlement (CE) n° 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques
Commission Regulation (EU) 2018/35 of 10 January 2018 amending Annex XVII to Regulation (EC) No 1907/2006 of the European Parliament and of the Council concerning the Registration, Evaluation, Authorisation and Restriction of Chemicals (REACH) as regards octamethylcyclotetrasiloxane (‘D4’) and decamethylcyclopentasiloxane (‘D5’)
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