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Produits Chimiques (REACH)

Une équipe solide et hautement expérimentée qui se consacre à vous aider à respecter vos échéances réglementaires. Vous êtes entre de bonnes mains. Un dossier REACH robuste vous permettra de mettre votre substance sur le marché sereinement.

Votre produit est votre priorité, vous êtes la nôtre.

Au cours des phases 1, 2 et 3 de REACH, CEHTRA a fourni un soutien technique et réglementaire de haute qualité. CEHTRA a acquis une vaste expérience qui peut être un véritable atout pour l'industrie face au défi de la gestion et de la mise à jour des dossiers.

 

De plus, en mettant en œuvre le règlement (UE) 2020/1435 du 9 octobre 2020, la Commission européenne a désormais précisé les modalités de mise à jour des dossiers d'enregistrement REACH par les entreprises. Cliquez ici pour en savoir plus sur la manière dont les experts CEHTRA peuvent vous aider pour vos mises à jour de dossier d'enregistrement REACH.

Rencontrez nos experts

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Mathieu ROLLAND

Responsable REACH

mathieu.rolland@cehtra.com

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Brigitte CASENAVE

Chimiste senior

brigitte.casenave@cehtra.com

Services Clés

Compilation et mise à jour de dossier

  • Stratégie de test des dossiers des déclarants principaux et des codéclarants

Gestion

du SIEF

Représentant Exclusif

Gestion de la chaîne d’approvisionnement

  • Communication consortium et FEIS, gestion administrative et financière de LoA (Lettre d’Accès)

  • Représentation d'entreprises non européennes par le biais de notre entité juridique agissant en tant que Représentant Exclusif (OR) et UK-REACH

  • Obligations en tant qu'importateur, fabricant ou utilisateur en aval (DU) dans l'UE

  • Notifications à l'ECHA

  • Les consultants CEHTRA ont été impliqués dans la préparation de centaines de dossiers d'enregistrement REACH, agissant au nom du déclarant principal ou d'un coregistrant.

 

  • Les industriels ont collaboré avec CEHTRA avec succès et continuent de revoir leur portefeuille de produits et leur stratégie d'enregistrement REACH des substances, d'adapter les stratégies de test, et d’utiliser les conseils d'experts réglementaires et scientifiques.

Mises à jour de l'enregistrement du dossier REACH

  • Le règlement d'exécution (UE) 2020/1435 du 9 octobre 2020, la Commission européenne a désormais précisé quand les entreprises doivent mettre à jour leurs dossiers d'enregistrement REACH.

 

  • L’obligation de mettre à jour «sans délai injustifié» est, dans la plupart des cas, spécifiée à trois mois et, dans les cas plus complexes, à 12 mois au maximum.

 

  • En outre, le CEFIC, à travers son plan d'action REACH pluriannuel, fournit un cadre aux déclarants REACH pour évaluer les données de sécurité, incluant les étapes clés.

Migration

IUCLID

Examen des dossiers

Mise à jour du dossier d'enregistrement des déclarants principaux

Mise à jour du dossier de co -enregistrement

  • Franchissement du TCC pour les dossiers soumis avec une versions antérieure de IUCLID 6

  • Mise à jour complète des dossiers IUCLID 5

  • Répertorier les vulnérabilités et les actions correctives liées

  • Conseils d'experts pour y faire face

  • Composition définissant la soumission conjointe comprenant tous les coregistrants

  • Adaptations liées aux nouvelles études

  • Rapport de Sécurité Chimique avec CHESAR

  • Nouvelles qualités UVCB

  • Nouveau profil d'impureté

  • Impact en termes de Classification et étiquetage

  • Mise à jour des tonnages

Nous avons en effet une grande expérience dans le processus de mise à jour:

 

i) Services de migration IUCLID

  • Ce n'est qu'en utilisant l'assistant de vérification (TCC) dans la dernière version d'IUCLID (6.5.1.2) que vous pouvez vous assurer que votre soumission passera les premières étapes de traitement de la soumission dans REACH IT.

 

  • IUCLID 5.6 et les fichiers plus récents peuvent être importés directement dans la dernière version d'IUCLID (6.5.1.2), mais ils échoueront probablement au dernier contrôle de complétude technique (TCC) et devront donc être mis à jour. Les fichiers IUCLID antérieurs à la version 5.6 ne seront pas importés directement dans le dernier IUCLID et devront être mis à jour par étapes.

  • Si vous devez faire des soumissions à l'autorité britannique compétente après le Brexit, vous devrez également passer la dernière version de contrôle TCC.

 

  • Notre équipe a une grande expérience avec les services de migration IUCLID. Si vous avez des questions, écrivez à l'un de nos experts ou déposez simplement votre requête dans la fenêtre de discussion ci-dessous et l'un de nos experts vous répondra.

 

ii) Services de soumission conjointe

Les experts de CEHTRA accompagnent :

  • Les entreprises qui veulent mettre à jour leur dossier dans le cadre ou non du plan d'action REACH du CEFIC

  • Les déclarants principaux pour la préparation des mises à jour du dossier et des coûts associés en tenant compte des autres membres du FEIS.

  • Les co-déclarants lorsque la chaîne d'approvisionnement et / ou la composition ont été modifiées.

 

Valeur Ajoutée de nos Services

Partage des coûts et partage des données

Enregistrement UVCB

Stratégies de test alternatives

Conseil d'Expert

Suivi d'étude

Outil PRIMO pour optimiser la gestion de projet et le suivi des données

Téléchargements

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Contacts Clés

Mathieu ROLLAND

Responsable REACH

mathieu.rolland@cehtra.com

Brigitte CASENAVE

Chimiste senior

brigitte.casenave@cehtra.com